Denis Barthelemy


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Denis Barthélemy
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 27 janvier 2014
Formation de jugement
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
Cour de justice de la République
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000028626558(source JORF)
nomination
21 Février 201421/02/2014
De: Denis Barthélemy
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
Cour de justice de la République
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000027924456(source JORF)
nomination
04 Septembre 201304/09/2013
De: Denis Barthélémy
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
Cour de justice de la République
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000027167419(source JORF)
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Denis Barthelemy
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Parc national des Calanques
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des douze représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune de Marseille. b) Le maire de la commune de Cassis. c) Le maire de la commune de
Groupe:
Parc national des Calanques
conseil_administration
DEVL1234459A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201225/12/2012
De: Denis BARTHELEMY
conseiller à la Cour de cassation, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions du I del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2013-04-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000026767450(source JORF)
admission
14 Décembre 201214/12/2012
De: Denis BARTHELEMY
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation, maintenus en activité en surnombre
conseiller à la Cour de cassation, 28 janvier 2011, 27 janvier 2014
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000022106772(source JORF)
admission
18 Avril 201018/04/2010
De: Denis Barthelemy
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du Conseil national de l'inspection du travail
Groupe:
Conseil national de l'inspection du travail (CNIT)
JORFTEXT000017791466(source JORF)
nomination
06 Janvier 200806/01/2008
De: Denis Barthelemy
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
vice-président du Conseil national de l'aide juridique
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
JORFTEXT000000428552(source JORF)
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Denis Barthelemy
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000608297(source JORF)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Barthélemy (Denis, André-Paul, Emmanuel)
secrétaire général de la mission interministérielle de lutte contre les sectes ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402773(source JORF)
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Denis Barthélémy
magistrat
Objet:
secrétaire général de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
Mission interministérielle de lutte contre les sectes
JORFTEXT000000573751(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Denis Barthelemy
Objet:
conseiller chargé des rapatriés auprès de la ministre de l'emploi et de la solidarité
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000557537(source JORF)
cessation de fonction
29 Septembre 199829/09/1998
De: Denis Barthelemy
magistrat
Objet:
auprès du ministre de l'emploi et de la solidarité
Conseiller chargé des rapatriés
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000749747(source JORF)
nomination
17 Juillet 199717/07/1997
De: Denis Barthelemy
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Présidents de chambre
Remplace:
Mme Stephan
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000558526(source JORF)
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Barthélemy (Denis, André)
conseiller à la cour d'appel de Paris; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.